Mise à jour PCN – Mise à jour de la notification au centre antipoison

Mise à jour PCN – Mise à jour de la notification au centre antipoison

Y a-t-il eu des changements sur un produit pour lequel une notification au centre antipoison (PCN) a déjà été déposée ? Dans ce cas, il peut être nécessaire de mettre à jour la notification PCN existante.

Grâce à notre service PCN Update, on s’assure que la notification existante soit mise à jour en fonction des informations actuelles sur le produit et qu’elle soit à nouveau soumise correctement aux centres antipoison concernés via le portail de l’ECHA.

Quand faut-il faire une mise à jour du PCN ?

Une déclaration PCN existante peut, par exemple, devoir être mise à jour en cas de changements concernant :

• la composition ou les concentrations du mélange ;
• des infos sur les matières premières ou les fournisseurs ;
• le nom du produit ou la marque ;
• l’UFI ou l’identifiant du produit concerné ;
• la classification et l’étiquetage du mélange ;
• informations toxicologiques ;
• infos sur l’emballage ;
• catégorie de produit ou utilisation ;
• coordonnées ou informations sur l’entreprise ;
• les pays dans lesquels le produit est commercialisé.

Une mise à jour peut aussi s’avérer nécessaire si de nouvelles informations pertinentes pour la déclaration existante sont disponibles.

Qu’est-ce qui est inclus ?

Grâce à notre service de mise à jour PCN, on examine les modifications que tu nous envoies et on les intègre dans la notification existante du centre antipoison.

Le service comprend :

• évaluation des informations existantes sur le PCN ;
• vérification des modifications fournies ;
• mise à jour des informations concernées dans le dossier PCN ;
• vérification de l’exhaustivité des informations mises à jour ;
• préparation de la version mise à jour du PCN ;
• soumission de la mise à jour via le portail de soumission de l’ECHA ;
• confirmation de la mise à jour effectuée.

De quoi on a besoin ?

Pour effectuer la mise à jour, on aimerait bien que tu nous envoies la documentation PCN actuelle et une description claire des changements intervenus depuis la dernière notification.

Selon la nature de la modification, des documents supplémentaires peuvent être nécessaires, par exemple une nouvelle FDS, une composition modifiée, des données sur le produit, des données de classification ou des informations sur les nouveaux noms commerciaux et les pays de vente.

À noter en cas de modification de la composition

Toutes les modifications ne peuvent pas être traitées automatiquement sous le même PCN et le même UFI existants.

En cas de certaines modifications de la composition, les règles en vigueur peuvent exiger un nouvel UFI et/ou une nouvelle déclaration PCN. On vérifie donc d’abord si la modification souhaitée peut être traitée comme une mise à jour.

Si une nouvelle déclaration s’avère nécessaire, on t’en informera avant qu’elle ne soit effectuée.

Uniquement pour les déclarations PCN existantes

Ce service sert à mettre à jour une notification au centre antipoison déjà existante.

Le produit n’a pas encore été déclaré ? Dans ce cas, opte pour notre service PCN & UFI standard pour effectuer une nouvelle déclaration.

Faire mettre à jour ton PCN par un pro

On s’assure que les modifications soient correctement intégrées dans la notification existante, pour que les informations disponibles auprès des centres antipoison correspondent bien au produit qui est réellement mis sur le marché.

Comme ça, ta documentation PCN reste à jour et tu évites que des modifications importantes ne soient pas transmises ou le soient de manière erronée.